Dossier à l'attention des Maires - 2020

 
 

Préfecture

Direction des services du cabinet

  • > Guide du protocole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

  • > Port de l'écharpe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • > ANTAI collectivités locales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

  • > Chiens dangereux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

  • > debits-de-boisson - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

  • > droit-relatif-aux-cultes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

  • > fiche-artifices-divertissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

  • > le-maire-et la-vidéoprotection - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

  • > police-municipale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

  • > securite-privee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Direction de la citoyenneté et de la légalité

  • > Elections - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

  • > Le Maire, agent de l'Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

  • > La commande publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

  • > Communes nouvelles et communes fusionnées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

  • > Le domaine communal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

  • > Fonctionnement du conseil municipal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

  • > L'intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

  • > Gestion du personnel communal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

  • > Services publics communaux et police - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

  • > Le contrôle de légalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

  • > Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

  • > L'essentiel du soutien à l'investissement public local - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Service de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial

  • > Présentation du service - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

  • > Présentation ANCT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,81 Mb

Direction Départementale des Territoires

  • > Accessibilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  • > Accessibilité 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  • > Application du droit du sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

  • > Lutte contre l'habitat indigne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  • > Lutte contre l'habitat indigne 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

  • > ANAHAgence nationale de l'habitat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

  • > Rénovation énergétique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

  • > Bien gérer les eaux de pluie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

  • > Gestion des déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

  • > Haies - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

  • > Sécheresse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

Agence Régionale de Santé

Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale

Direction Départementale des Finances Publiques

  • > Contacts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

  • > Organigramme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

  • > Travail dominical - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Voies navigables de France

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre

Monsieur le Procureur de la République 

  • > Message de M. le procureur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

  • > Protocole d'accord sur l'échange d'informations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

  • > Prévention de la délinquance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  • > Attributions de police judiciaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • > Le Maire officier de l'Etat civil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Service départemental d’incendie et de secours

  • > Présention de l'activité préventive - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

  • > Présentation de l'activité prévention - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

Autres liens

Guide du maire : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/dgcl_v2/guide_du_maire_2020.pdf

Loi engagement et proximité :

https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2020-03/L19089-2_guideEngagementProximite_DP_def_light.pdf

Présentation ANCT : https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/plaquette-de-presentation-de-lanct-68

Boîte à outils numérique : https://www.ecologie.gouv.fr/boite-outils-elus

Accès aux soins : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide-elus-14-11-2019-vf.pdf

 
 

Documents listés dans l’article :