Publication des actes réglementaires

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Dossier DIG portant sur la préservation et la restauration des écoulements de la Marne et ses affluents

Mise en demeure du PETR du Pays de Langres et de la CC du Grand Langres - ZA du BREUIL

A lire dans cette rubrique

Confortement de l’ouvrage d’art au PR 50+410 sur la RD 674 dans la commune d’Andelot-Blancheville

Publié le 18/04/2025

Mise en place d’une canalisation d’assainissement dans le bief de l’Aujon - Commune d’Arc-en-Barrois

Publié le 11/04/2025

Mise en place d’une protection de berge sur « la Traire » - Commune de Nogent

Publié le 10/03/2025

Mise en place d’une protection de berge sur « La Mance » - Commune de Haute-Amance.

Publié le 10/03/2025

Arrêté modificatif des règlements d’eau des centrales hydroélectriques de Marnaval et de Valcourt

Publié le 10/03/2025

Arrêté portant modification l’arrêté du 19-04-2022 à la restauration du Badin - Commune Val d’Esnoms

Publié le 10/03/2025

Arrêté complémentaire d’autorisation pour l’aménagement de la ZA Langres Nord - Commune de Rolampont

Publié le 10/03/2025

Arrêté portant règlement d’eau des ouvrages hydrauliques du moulin de Fleuret à Humberville

Publié le 17/02/2025

Remise en fond de vallée de la Coulange au droit de l’ancien moulin Davin à Rivière-les-Fosses

Publié le 06/02/2025

Réfection de l’OA - RD 286 franchissement du ruisseau «la Mouche» - Commune de Noidant-le-Rocheux.

Publié le 20/01/2025