• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le département de la Haute-Marne

Sous menu de navigation

Accueil et dossier

  • Actualités
  • Alerte orange
  • Dossier principal
  • Services de l'état
Rechercher par dates
 
Alerte
Alerte

Vigilance orange orages pour la Haute-Marne

> Voir l'article

Actualités

Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie

Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie

13/07/2017


 

autres actualités

  • Des démarches en ligne pour les permis de conduire
    25/06/2017 - Actualités
    Des démarches en ligne pour les permis de conduire
     
    Vous pouvez désormais effectuer vos démarches sur Internet pour demander la fabrication de votre permis de conduire, consulter son solde de point ou vous inscrire aux examens du permis de conduire
  • Parcours personnalisé d’intégration républicaine
    19/06/2017 - Actualités
    Parcours personnalisé d’intégration républicaine
     
    La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France réforme le dispositif d’accueil et d’intégration des étrangers accédant pour la première fois au séjour en France et désireux de s’y installer durablement. Elle renforce les outils (...)
  • 23/11/2016 - Actualités
    Nouvelles mesures de sécurité routière
     
    Immobilisation et mise en fourrière immédiates des véhicules contrôlés en grand excès de vitesse et peine alourdie pour la conduite avec un faux permis.
  • BLOCTEL, un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique
    19/07/2016 - Actualités
    BLOCTEL, un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique
     
    BLOCTEL: pour mettre fin au démarchage téléphonique
  • 29/11/2015 - Actualités
    Nous suivre sur Twitter
     
    nous suivre sur Twitter
  • Impôts locaux
    22/11/2015 - Actualités
    Impôts locaux
     

  • 19/07/2015 - Actualités
    Plateforme interdépartementale d instruction des demandes de naturalisation
     
    L’accès à la nationalité française est l’aboutissement d’un parcours d’intégration réussi, caractérisé par une adhésion aux valeurs, aux lois et aux institutions de la République française. Il est encadré par une procédure administrative qui vise à (...)
 
« | Précédent | 1 |  2 |  3 |  4 |  5 |  6 |  7 | »
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Un particulier
  • > Un professionnel
  • > Une association
  • RSS
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • LSE : Loi sur l'eau
  • AAE : Avis de l'autorité environnementale
  • DGEAF : Document de gestion de l'espace agricole et forestier
  • APE : Autorisation préalable d'exploiter
  • ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement
  • AOEP : Avis d'ouverture d'enquêtes publiques
  • CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr