• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le département de la Haute-Marne

Sous menu de navigation

Aménagement du territoire, urbanisme

  • CDPENAF
  • Paysages
  • Aménagement commercial
  • Pôles d'excellence rurale
  • Urbanisme
  • Autorisations de pénétrer sur les propriétés privées
  • Servitudes d'utilité publique
  • Création d'une hélistation
  • Paysage
  • Projet SDAASP 52

CDPENAF

Mise à jour le 30/10/2020
 

Présentation de la CDPENAF

Compensation collective agricole

Les documents d'urbanisme passés en CDPENAF

 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Un particulier
  • > Un professionnel
  • > Une association
  • RSS
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • LSE : Loi sur l'eau
  • AAE : Avis de l'autorité environnementale
  • DGEAF : Document de gestion de l'espace agricole et forestier
  • APE : Autorisation préalable d'exploiter
  • ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement
  • AOEP : Avis d'ouverture d'enquêtes publiques
  • CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr