Installations classées pour la protection de l'environnement à compter du 13 novembre 2019

FORGEX FRANCE SAS - Nogent - servitudes d'utilité publique (SUP)

ARRÊTÉ N° 3191 DU 18 NOVEMBRE 2019 - Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) - Société FORGEX FRANCE (anciens terrains exploités par la société FORGES BéLIGNé) - commune de Nogent - arrêté préfectoral instaurant des servitudes d’utilité publique

FRESNES SUR APANCE - Installations illégales de stockage et de traitement de déchets dangereux et non dangereux

GAEC POMMEROL - ICPE Agricole - régime E - Commune de Colombey-les-Deux-Eglises

GRT Gaz - Commune de Voisines

LISI AEROSPACE FORGED INTEGRATED SOLUTIONS-LAFIS - Commune de Chaumont

Arrêté n°52-2021-02-002 du 1er février 2021 portant autorisation environnementale pour l'exploitation d'une usine de fabrication de pièces aéronautiques à Chaumont par la société LISI :

Avis des services

Télécharger DDT Direction départementale des territoires SEF PDF - 0,59 Mb - 16/09/2020
Télécharger DDT Direction départementale des territoires SSA PDF - 1,35 Mb - 16/09/2020
Télécharger DRAC direction régionale des affaires culturelles SRA PDF - 0,64 Mb - 16/09/2020
Télécharger DT ARS Agence Régionale de Santé 52 PDF - 0,28 Mb - 16/09/2020
Télécharger SDIS Service départemental d'incendie et de secours 52 PDF - 0,42 Mb - 16/09/2020

DAE pièces 1 à 5

PIECE 1 LETTRE DE DEMANDE

PIECE 2 CERFA

PIECE 3 AUTORISATION PROPRIETAIRE

PIECE 4 RESUMES NON TECHNIQUES

PIECE 5 VOLUME 1 A 4

DAE pièce 6 A

16.004 Annexe 1. Décision cas par cas

16.004 Annexe 2 Plan des 35m

16.004 Annexe 3 Plan des 300m

16.004 Annexe 4 Plans des réseaux

DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (002).pdf" target="_blank"> Télécharger GSE F2022 LIV 303 TZ DRW - - 4 R1 Eaux Pluviales modifié pour DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (002) PDF - 3,55 Mb - 16/09/2020

16.004 Annexe 5. PLU

Télécharger 4 - réglement PLU Plan local d'urbanisme Chaumont - Modification simplifiée numéro 2 - mai 2017 - document approuvé PDF - 1,52 Mb - 16/09/2020

DAE pièce 6 B

16.004 Annexe 6. CCCT terrain

16.004 Annexe 7. CLASSIFICATION ICPE DES MATIERES DANGEREUSES

16.004 Annexe 8. HISTORIQUE DE LA SOCIETE

16.004 Annexe 10. Politique RSE du GROUPE

DAE pièce 6 C

16-004 Annexe 11. Tableau des équipements relevant de la rubrique 1185

16-004 Annexe 12. INVENTAIRE DES PRODUITS CHIMIQUES ET  STOCKAGE

16-004 Annexe 13 Tableau des équipements relevant de la rubrique 2560

16-004 Annexe 14. Tableau des équipements relevant de la rubrique 2575

16-004 Annexe 15 Plan de niveau 0

16-004 Annexe 16 schéma rubriques ICPE par local

16-004 Annexe 17 Points de rejet atmosphériques

16-004 Annexe 18 Schéma zone déchets

16-004 Annexe 19 Autorisation ZAC Zone d'aménagement concerté

16-004 Annexe 20 Extrait étude d'impact ZAC Zone d'aménagement concerté

DAE pièce 6 D

16-004 Annexe 21 Etat initial sol et nappe

16-004 Annexe 22 Autorisation de rejet eaux pluviales

16-004 Annexe 23 Extrait du dossier loi sur l'eau de la ZAC Zone d'aménagement concerté

16-004 Annexe 24 Essais Perméabilités Sols

16-004 Annexe 25 Note hydraulique

16-004 Annexe 26 Autocontrôle des rejets EU sur site existant

16-004 Annexe 27 Bilan STEP communale

16-004 Annexe 28 Convention de rejet EU

16-004 Annexe 29 Schéma directeur STEP

16-004 Annexe 30 Mesures rejets atmosphériques site de Bologne

16-004 Annexe 31 FT dépoussiéreurs

16-004 Annexe 32 Courriers de proposition de remise en état du site

16-004 Annexe 33 Etude vibration

16-004 Annexe 34 EQRS impact

16-004 Annexe 35 Etat initial et étude d'impact acoustique

16-004 Annexe 36 NOK Evaluation simplifiéé natura 2000

16-004 Annexe 37 Détail des caniveaux zone chimie

16-004 Annexe 38. Schema de repérage des murs coupe feu

16-004 Annexe 39. Tableau de conformté 2560

16-004 Annexe 40. Tableau de conformité 2565

DAE pièce 6 E

16-004 Annexe 41 ARF + ET Foe

16-004 Annexe 42 Etude ATEX site de Bologne

16-004 Annexe 43  Plan de réseau gaz

16-004 Annexe 44 Schéma des RIA

16-004 Annexe 45 Plan désenfumage

16-004 Annexe 46 Schéma de principe air neuf amenées d'air

16-004 Annexe 47 Schéma des zones sous sprinklage

16-004 Annexe 48 Schéma des zones sous détection incendie

16-004 Annexe 49 Fonctionnement des réseaux en mode normal et dégradé

16-004 Annexe 50 Plan des rétentions

16-004 Annexe 51 Fiche technique armoire de stockage de produits dangereux

16-004 Annexe 52 Calculs de flux thermiques

16-004 Annexe 53 Plan incendie

16-004 Annexe 54 Etude effectis

16-004 Annexe 55 Implantation des locaux à risque incendie

16-004 Annexe 56 Modélisations atmosphériques et explosion zones chimie

16-004 Annexe 57 Implantation des bols de tribofintion

16-004 Annexe 58 Synthèse ARIA

16-004 Annexe 59 Insertions paysagères

DAE pièces 7 et 8

PIECE 7 AVIS

ARS

Télécharger 2020-06-23 Contribution ARS Agence Régionale de Santé - LAFIS CHAUMONT PDF - 0,28 Mb - 16/09/2020

DDT SERVICE ENV

DDT SERVICE PAYSAGE DEMANDE DE COMPLEMENTS

SDIS

Télécharger Avis SDIS Service départemental d'incendie et de secours 52 PDF - 0,42 Mb - 16/09/2020

PIECE 8 TABLEAU DE SUIVI DES MODIFICATIONS RECEVABILITE

Procédure d'examen au cas par cas

PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR à Langres

Arrêté de mise en demeure

RES SAS - Parc éolien "Le Langrois" - Communes de Aujeurres, Vaillant et Vesvres-sous-Chalancey

Arrêté n° 52-2020-05-186 du 27/05/2020 - Autorisation environnementale d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent (8 éoliennes)

SA A. BOUREAU - Carrière - Commune de Lanty-sur-Aube

ARRÊTÉ N° 52-2020-02-053 DU 10 FÉVRIER 2020 modifiant l'arrêté préfectoral n° 1801 du 18 juillet 2014 portant prolongation de l'autorisation d'exploiter et prescriptions complémentaires pour la poursuite de l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires par la SA A. BOUREAU sur le territoire de la commune de LANTY-SUR-AUBE Lieu-dit "Le Magoulot"

SARL Eole de la Joux - Territoire de la commune d'EPIZON (Pautaines-Augeville)

Arrêté n° 52-2020-04-012 du 03/04/2020 portant modification de l'arrêté n° 52-2020-01-066 du 17 janvier 2020 prescrivant la réalisation d'une enquête publique sur la demande d'autorisation unique présentée par la SARL Eole de la Joux sur le territoire de la commune d'EPIZON (Pautaines-Augeville)

Arrêté n° 52-2020-05-170 du 25/05/2020 portant modification de l'arrêté n° 52-2020-04-012 du 3 avril 2020 prescrivant la réalisation d'une enquête publique sur la demande d'autorisation unique présentée par la SARL Eole de la Joux sur le territoire de la commune d'EPIZON (Pautaines-Augeville)

Contribution de l'association "les Amis de Reynel" :

Contribution de la LPO Champagne-Ardenne :

Dématérialisées :

CALYCE-JOUX

4-CALYCE-JOUX-Etude d'impact

5-CALYCE-JOUX-Etude dangers

6-CALYCE-JOUX-Code urbanisme

7.1-CALYCE-JOUX-Plans réglementaires

8-CALYCE-JOUX-Accords et avis

9-CALYCE-JOUX-MRAE

Rapport et conclusions de l'enquête publique :

SARL NOVALAIT - Commune de GRAFFIGNY-CHEMIN - Demande d'enregistrement

1 - Dossier de demande d'enregistrement

- Dossier de demande

- Cerfa

- Annexes :

Annexes 1 à 27.pdf_part1

Annexes 1 à 27.pdf_part2

Annexes 1 à 27.pdf_part3

Annexes 1 à 27.pdf_part4

Annexes 1 à 27.pdf_part5

Annexes 1 à 27.pdf_part6

2 - Consultation du public

- Arrêté n° 52-2020-02-051

- Avis de consultation du public

- Avis de consultation du public - modificatif

- Avis de consultation du public - modificatif 2

3 - décision

Télécharger AP 52-2020-08-014 du 03-08-2020 SARL Société à responsabilité limitée NOVALAIT PDF - 1,66 Mb - 03/08/2020

SARL SNDPL - Juzennecourt

Société CHABERT MARILLIER PRODUCTION - comme de MARANVILLE

Société SOCAHM à ROUVROY-sur-MARNE - exploitation d'une carrière

Arrêté n° 52-2020-06-202 du 29-06-20-Prescriptions complémentaires-Autorisation d'exploitation d'une carrière

Société ESKA - Langres

Société ESKA - Saint-Dizier

Société EUROFENCE SCOP - commune de DOULEVANT LE CHATEAU

Société FORGES DE BELLES ONDES - comme de ROLAMPONT

Société IMANY - Commune de LANGRES

Arrêté préfectoral n°52-2020-02-107 du 18 février 2020 de consultation du public sur le territoire de la commune de LANGRES dans le cadre de la demande d'enregistrement de la société IMANY

Dossier de demande d'enregistrement :

- Cerfa

 

Arrêté n°52-2020-05-150 du 19/05/2020 portant enregistrement d'un entrepôt couvert en application de l'article L.512-7 du code de l'environnement

Société TISZA TEXTIL PACKAGING - CHAUMONT