Enquêtes publiques - Autres

 
Enquêtes publiques - Autres

Autres domaines d'enquêtes publiques

Villegusien-le-Lac

Dates d'ouverture des enquêtes : du 29 septembre au 14 octobre 2020

ARRÊTÉ N° 52-2020-09-180 DU 15 SEPTEMBRE 2020 portant sur l’acquisition d'un immeuble nécessaire à la réalisation des opérations d'aménagement relatives à la création du lotissement Champs Devant II, sur le territoire de la commune de Villegusien-le-Lac - enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire

Classement en site naturel des jardins suspendu - Délimitation d'un périmètre délimité des abords de monuments historiques sur la commune de Cohons

Arrêté n° 2688 portant ouverture de l'enquête publique

Avenant n° 1 arrêté n° 2688

Avis d'enquête publique

Classement en site des jardins suspendus de Cohons :

Note de présentation

Rapport de présentation

Cahier de gestion :

Cahier_gestion_partie1-3

Cahier_gestion_partie4-6

Cahier_gestion_partie7-9

Cahier_gestion_plansA3

Carte sur fond IGN 1/25.000e

Carte cadastrale

Périmètre délimité des abords de monuments historiques sur la commune de Cohons :

Note de présentation

Projet du Parc national de forêts, en Champagne et Bourgogne

L' enquête publique relative au projet du Parc national de forêts, en Champagne et Bourgogne, est ouverte sur le territoire des 127 communes des départements de la Côte d'Or et de la Haute-Marne.

Projet de restauration du quartier du Vert-Bois de Saint-Dizier

Enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire relatives à la réalisation d'une opération d'aménagement du site du centre commercial du Vert Bois porté par la commune de Saint-Dizier

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Saint-Dizier

Dossier simplifié de Déclaration d'Utilité Publique

Notice enquête parcellaire

Arrêté Préfectoral n°585 du 14 février 2017 prescrivant la réalisation d'une enquête publique

Arrêté n°1486 en date du 21 juin 2017 déclarant publique le projet de réhabilitation du centre commercial du Vert-Bois à Saint-Dizier au profit de la commune de Saint-Dizier

Annexes

Annexe 1 Avenant de clôture ANRU 1
Annexe 2 PSL
Annexe 3 Protocole de préfiguration ANRU 2
Annexe 4 Plans directeurs 2014-2020_après 2020
Annexe 5 ESSP
Annexe 6 Etude stratégique et commerciale
Annexe 7 Contrat de Ville juin 2015
Annexe 8 Acquisitions amiables
Annexe 9 Estimation sommaire et globale

Opération de restauration immobilière de Joinville

Déclaration d'utilité publique

Rapport enquête publique sur la déclaration d'Utilité Publique  du projet de restauration immobilière sur la commune de Joinville

Arrêté préfectoral n° 2147 du 4 août 2015 prescrivant la réalisation d'une enquête publique

Avis au public

Dossier