- Partager
-
-
-
Publication des actes réglementaires
Mise à jour le 01/04/2021
Arrêté de mise en demeure pour régularisation de la digue le long du Rognon, commune de Roches-Bettaincourt.
> Arrêté_n°52-02020-04-067_du_17-04-2020 - format : PDF
- 0,14 Mb
A lire dans cette rubrique
-
Restauration de la continuité écologique sur le ruisseau de Sombreuil
Commune de Fronville
-
Réfection d'un mur de soutènement sur le ruisseau de Val
Commune de Langres (Corlée)
-
Programme de gestion de la Marne et de ses affluents 2018-2022
Arrêté n°1255 du 15 janvier 2019
-
Barrage-réservoir "Mouche"
Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral n°2103 du 06 juillet 2009 portant complément à l'autorisation reconnue au titre de l'article L. 214-6 du code de l'environnement concernant le barrage-réservoir "Mouche"
-
Centrale Hydraulique Marnaval
Transfert de bénéficiaire
-
Centrale hydroélectrique de Valcourt
Transfert de bénéficiaire
-
Approbation du SAGE de la Tille
Approbation du SAGE du bassin versant de la Tille par arrêté inter-préfectoral du 3 juillet 2020
- DIG ruisseau du VAL DARDE
-
Réhabilitation de la voûte recouvrant le ruisseau du Mont - Commune de Thonnance-les-Joinville
Réhabilitation de la voûte recouvrant le ruisseau du Mont
-
Zone humide Perthes
.
«
1 |