Consultation du public

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun de la SERGENT pour le projet d'augementation de sa capacité à 250 vaches laitières sur le territoire de la commune de Chaumont-la-Ville

Télécharger AP GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun de la SERGENT PDF - 0,75 Mb - 08/01/2024

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la société SAS BLB AGRI-BIOGAZ pour le projet d'exploitation d'une installation de méthanisation sur le territoire de la commune de Bourbonne-les-Bains

Télécharger 24-analyse digestat 12-02-21-pour AS Autorisation avec servitudes PDF - 1,38 Mb - 09/10/2023
Télécharger 36-cerfa_13837-02-puit GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DES HOULETTES-complété PDF - 1,41 Mb - 09/10/2023

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la société LA PRASLAYSIENNE sur le projet d'élevage et de pension passant de 50 à 200 chiens sur le territoire de la commune de PRASLAY

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la société FORGEAVIA pour les activités de forge et de traitement de surface des métaux qu'elles exercent sur le territoire de la commune de BIESLES

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la SAS METHAFET portant sur le projet d'exploitation d'une installation de méthanisation sur la commune d'ANDELOT-BLANCHEVILLE

Télécharger A8_courrier ARS Agence Régionale de Santé PDF - 0,02 Mb - 18/08/2023

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la SAS BIO METHA ENERGIE portant sur le projet d'exploitation d'une installation de méthanisation sur la commune de SAINT-MAURICE

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun de la COUMIERE portant sur le projet d'exploitation d'une installation de 400 vaches laitières sur la commune d'EFFINCOURT.

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par le Syndicat Départemental d'Electricité et des Déchets 52 (SDED 52) portant sur le projet de construction/réhabilitation et d'exploitation d'une déchetterie sur le territoire de SAINT-DIZIER.

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la SAS MOUZON ENERGIES portant sur le projet d'exploitation d'une installation de méthanisation sur la commune de SOMMERECOURT

Étant donné la taille du dossier de demande d'enregistrement, toute personne souhaitant consulter le plan d'épandage est prié d'adresser un courriel à pref-icpe@haute-marne.gouv.fr

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la SCEA de DARDU portant sur le projet d'exploitation d'une installation de 495 bovins d'engraissement et d'une unité de méthanisation sur la commune d'Audeloncourt

Étant donné la taille du dossier de demande d'enregistrement, toute personne souhaitant consulter le dossier complet est prié d'adresser un courriel à pref-icpe@haute-marne.gouv.fr

Consulation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la société VINGEANNE TRANSPORTS portant sur le projet de construction et d'exploitation d'un entrepôt de stockage de matières combustibles sur la ZI LANGRES SUD de la commune de PERROGNEY-LES-FONTAINES

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la société SIRMET portant sur le projet d’exploitation d’une installation de dépollution de différents moyens de transports hors d’usage sur la plateforme extérieure de la rotonde ferroviaire de la commune de CHALINDREY

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la société MARTEL portant sur le projet d'installation de centrale d'enrobage à chaud sur la commune de CHAUMONT

01 - Dossier d'enregistrement

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par la SARL Société à responsabilité limitée METHA DU VALLAGE portant sur une installation de méthanisation à FRONVILLE

01 - Dossier d'enregistrement

Télécharger Dossier SARL Société à responsabilité limitée METHA DU VALLAGE-enregisrement-vdef PDF - 3,94 Mb - 02/04/2021

02 - Annexes

Télécharger 7-Lettre engagement apport matière GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DES OYOTS PDF - 0,42 Mb - 02/04/2021
Télécharger 22-courrier ARS Agence Régionale de Santé hydrogeologue vallage-signé PDF - 0,30 Mb - 02/04/2021
Télécharger 22-courrier ARS Agence Régionale de Santé PE METHA DU VALLAGE PDF - 0,77 Mb - 02/04/2021
Télécharger 27-courrier SDIS Service départemental d'incendie et de secours-validation réserve incendie PDF - 0,30 Mb - 02/04/2021

03 - Plan d'épandage

   Annexes du Plan d'épandage

Lien de téléchargement ANNEXES carte parcellaire par exploitation : https://melanissimo-ng.din.developpement-durable.gouv.fr/gestion.jsf?expid=wa-kro_dYs2EuB9Nt1QIWXoblU5vJDXUTPQjeNzivYo

Consultation du public sur la demande d'enregistrement déposée par le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun SAINT JACQUES portant son projet d'exploitation d'une installation de 350 vaches laitières à Saulxures

Dossier d'enregistrement

Télécharger 13. EXTRAIT PLU Plan local d'urbanisme PDF - 0,66 Mb - 25/10/2021