Construction d'une centrale photovoltaïque au sol - Commune de Rolampont

 
 

Enquête publique pour la construction d'un parc photovoltaïque à Rolampont, du 16 août au 17 septembre 2022 jusqu'à 12h00, soit sur 33 jours consécutifs.

L'enquête publique pour la construction d'un parc photovoltaïque à Rolampont, se déroulera du 16 août au 17 septembre 2022 jusqu'à 12h00, soit sur 33 jours consécutifs.

> Arrêté n°52-2022-06-00086 du 17 juin 2022 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Demande de permis de construire n°052-432-21-L0004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,42 Mb

> PC - Dossier de demande de permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,95 Mb

Pièces annexes au dossier de demande de permis de construire :

> PC 2.3 - Plan de masse technique du projet - Zoom détail des constructions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,85 Mb

> Attestation de la prise en compte des mesures de gestion de la pollution dans le projet de création d’une centrale photovoltaïque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,88 Mb

> Etude d'impact sur l'environnement et la santé - Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,02 Mb

> Avis hydrogéologue agréé - Périmètre de protection rapprochée de la source de la Croix Jeanbel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,09 Mb

> Etude de réverbération - Aérodrome Langres Rolampont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,60 Mb

Avis des services et réponses :

> Avis du conseil communautaire du Grand Langres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Avis de la CDPENAF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale (MRAE) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> Mémoire en réponse du 07/12/21 à l’avis de la MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

> Autres avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

Étude d'impact :

> Etude d'impact_compresse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,07 Mb

 

Justificatif de téléversement des données brutes de biodiversité :

> justificatif_televersement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> délibération_commune_rolampont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb


Rapport d'enquête :

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Mémoire en réponse au procès-verbal de synthèse des observations de fin d’enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Avis et conclusion de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Registre de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,03 Mb

> Courriels reçus pendant l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,99 Mb

> Avis des personnes publiques associées (PPA) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,45 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :