Accueil > Publications > Avis de l'autorité environnementale > Avis de l'autorité environnementale 2016
  • imprimer cette page

Avis de l'autorité environnementale 2016

Mise à jour le 07/06/2016
 
 
Pour consulter les avis de l'autorité environnementale 2016

Arrêté préfectoral du 6 juin 2016 portant décision après examen au cas par cas en application de l'article de l'article R.121-14 du Code de l'urbanisme - AVAP de la commune de Chaumont

Arrêté préfectoral du 3 juin 2016 portant décision après examen au cas par cas en application de l'article de l'article R.121-14 du Code de l'urbanisme  -  AVAP des communes historiques de Montsaugeon et de Vaux sous Aubigny

Avis de l'autorité environnementale du 13 mai 2016 PLU de la commune de Chevillon

Avis de l'autorité environnmentale du 4 mars 2016  PLU de la commune de Fontaines sur Marne