Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Haute-Marne

Les services de l'État en
Haute-Marne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Autres actualités
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, développement rural et forêt

Alimentation, Consommation, commerce, sécurité des produits

Aménagement du territoire, urbanisme

Animaux

CIGEO

Collectivités territoriales

Droits des femmes et égalité

Elections, vie citoyenne

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, eau, biodiversité, pêche, chasse

Habitat, logement, construction

Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative

Parc National de Forêts

Risques naturels et technologiques

Sécurité

Solidarité, hébergement, populations vulnérables

Transports, déplacements et sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Organisation administrative de la Haute-Marne

Secrétariat général commun départemental

Coordonnées et horaires des services de l'Etat

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture et patrimoine

Défense, mémoire

Education nationale

Emploi, travail, solidarités et protection des populations

Finances publiques

Justice

Santé

Sécurité
Publications
Voir toute la rubrique

Autres publications

Communiqués de presse

Recueil des Actes Administratifs (RAA)

Concours et recrutements

Avis de l'autorité environnementale

Enquêtes publiques

Annonces judiciaires et légales

Charte utilisation et modération du réseau social Facebook des services de l'Etat en Haute-Marne

Charte d'utilisation et de modération du réseau social Twitter de la préfecture de la Haute-Marne

Atlas départemental

Appels à projets

Programme transparence

Tourisme

Liste des élus de la Haute-Marne

Démarche Qualité
Démarches
Voir toute la rubrique

3939, allo service public

Acquisition et détention d'armes

Associations

Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs

Carte nationale d'identité - Passeport

Certificat de non gage

Débits de boissons

Déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement

Détention d'animaux

Distinctions honorifiques - médailles d'honneur

Etrangers en France

FAQ - Foire aux questions

Manifestations

Naturalisations

Permis de conduire

Polices administratives

Professions réglementées

Recherche dans l'intérêt des familles

Système d'immatriculation des véhicules

Téléservices

Media
Files
Politiques publiques
Risques naturels et technologiques
Installations classées
Autorisations et enregistrements
SARL NOVALAIT
1 - Dossier de demande d'enregistrement
Annexes 1 à 27
Annexes 1 à 27.pdf_part1

Annexes 1 à 27.pdf_part1

Mis à jour le 11/03/2020

Télécharger Annexes 1 à 27.pdf_part1 PDF - 5,23 Mb - 11/03/2020

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Autres actualités

Actions de l'État

Agriculture, développement rural et forêt
Alimentation, Consommation, commerce, sécurité des produits
Aménagement du territoire, urbanisme
Animaux
CIGEO
Collectivités territoriales
Droits des femmes et égalité
Elections, vie citoyenne
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement, eau, biodiversité, pêche, chasse
Habitat, logement, construction
Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative
Parc National de Forêts
Risques naturels et technologiques
Sécurité
Solidarité, hébergement, populations vulnérables
Transports, déplacements et sécurité routière

Services de l'État

Préfecture et sous-préfectures
Organisation administrative de la Haute-Marne
Secrétariat général commun départemental
Coordonnées et horaires des services de l'Etat
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Culture et patrimoine
Défense, mémoire
Education nationale
Emploi, travail, solidarités et protection des populations
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité

Publications

Autres publications
Communiqués de presse
Recueil des Actes Administratifs (RAA)
Concours et recrutements
Avis de l'autorité environnementale
Enquêtes publiques
Annonces judiciaires et légales
Charte utilisation et modération du réseau social Facebook des services de l'Etat en Haute-Marne
Charte d'utilisation et de modération du réseau social Twitter de la préfecture de la Haute-Marne
Atlas départemental
Appels à projets
Programme transparence
Tourisme
Liste des élus de la Haute-Marne
Démarche Qualité

Démarches

3939, allo service public
Acquisition et détention d'armes
Associations
Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
Carte nationale d'identité - Passeport
Certificat de non gage
Débits de boissons
Déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement
Détention d'animaux
Distinctions honorifiques - médailles d'honneur
Etrangers en France
FAQ - Foire aux questions
Manifestations
Naturalisations
Permis de conduire
Polices administratives
Professions réglementées
Recherche dans l'intérêt des familles
Système d'immatriculation des véhicules
Téléservices

Préfet
de la Haute-Marne

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.