Documents utiles

Vous trouverez dans cette rubrique des documents qui peuvent vous être utiles dans vos démarches.

Pour mieux connaître la réglementation :

Pour vous aider dans votre déclaration PAC Politique agricole commune :

De nombreux tutoriels vidéo existent pour apprendre à utiliser télépac comme par exemple ceux mis en ligne dans la Marne ou dans l'Oise :

Tutoriels vidéos TéléPAC (source : marne.gouv.fr)

Tutoriels vidéos TéléPAC (source : oise.gouv.fr)

Ainsi que sur Youtube avec un ensemble de tutoriels créés par la DDT Direction départementale des territoires 07 :

Comment se connecter
Accéder à la déclaration
Présentation générale
Dessiner des îlots et ses outils
Dessiner des parcelles et ses outils
Les SNA sur Terres Arables et Cultures Pérennes
Les SNA et ZDH sur Prairies Permanentes
Bien remplir le volet Aides
Les SIE
Déclaration des animaux
Déclarer ses MAEC - Nouveau/Continuité
Déclarer la prolongation de ses MAEC
Déclaration des MAEC, PRM, API et PRV
Téléchargement des pièces justificatives
Alertes et signature
Modification après dépôt
Alerte IP14 - Chevauchement de parcelles           
Alerte IP04 - Parcelle Manquante              
Alerte 562 - Zone de Densité manquante ou à étendre